Instances et comités

Informations mises à jour le 12 novembre 2025

Comité exécutif

Rôle : Administre le syndicat entre les assemblées générales, s’occupe des affaires courantes. Il(Elle) veille à l’application de la convention collective et au maintien de bonnes conditions de travail. Approuve les différents documents, autorise le paiement des factures et les remboursements.

Comité de négociation

Bouchra Klaoua
Simon Deschênes
Nathalie Ebnoether
Geneviève Breault

Rôle : Comme son nom l’indique, ce comité négocie la convention collective de ses membres. Des rencontres ont lieu à Montréal et à Québec avec l’employeur, l’Université TÉLUQ.

Comité de mobilisation

Mohamed Bouhrir
Geneviève Breault
Brigitte Chabot
Roselyne Fortier
Lucie Ménard

Rôle : Ce comité a pour but de soutenir le comité de négociation. Quand les négociations n’avancent pas ou lorsque l’employeur négocie de mauvaise foie, le comité de mobilisation utilise des moyens de pression graduels pouvant aller jusqu’au déclenchement de la grève.

Comités paritaires

Les comités paritaires sont des comités où les représentant-e-s syndicaux ont à négocier avec l’employeur.

Comité d’amélioration continue (Art. 15 de la Convention collective)

Hugo Bélanger
Bouchra Kaloua

Les parties reconnaissent que les personnes salariées contribuent à part entière à la diffusion des enseignements de premier (1er) cycle à l’Université TÉLUQ et dans l’encadrement des étudiants en particulier. L’intégration des personnes salariées a pour objectifs l’amélioration de la qualité de l’enseignement et tout particulièrement de l’encadrement pédagogique des étudiants de même que la reconnaissance de la contribution de la personne salariée à la mission de l’Université.

Rôle : À cette fin, le comité paritaire discute de tout sujet relié à l’amélioration du volet de l’encadrement de la tâche de la personne salariée et du volet technologique qui pourrait en découler.

Le comité d’amélioration continue de l’encadrement réalisé par les personnes salariées
a pour principal mandat :

– De déterminer ses orientations annuelles;
– D’entreprendre et de soutenir toute action favorisant l’atteinte des orientations annuelles;
– D’approuver l’attribution de fonds à même son budget annuel pour des fins d’intégration tels
que prévu à l’article 15.01 visant notamment l’amélioration de l’encadrement des étudiants par
les personnes salariées et des technologies en découlant, sur la base des priorités
institutionnelles et des besoins des personnes salariées;
– Examiner les problématiques technologiques liées à la tâche d’encadrement des personnes
salariées;
– Proposer des solutions permettant d’améliorer les outils informatiques dans le but d’optimiser
les services aux étudiants;
– Effectuer le suivi de l’implantation des changements technologiques auprès des personnes
salariées, recueillir leurs commentaires sur les problématiques rencontrées et proposer, s’il y
a lieu, des recommandations aux parties;
– Collaborer à la mise à l’essai des nouvelles technologies.

L’Université TÉLUQ s’engage à consacrer un budget annuel de 40 000$ par année pour des projets visant notamment l’amélioration de l’encadrement réalisé par les personnes salariées et des technologies en découlant.

Au sens du présent article, le changement technologique désigne l’utilisation d’une nouvelle technologie, ou la mise à jour d’une technologie existante, ayant pour effet de modifier de façon significative la méthode habituelle de travail des personnes salariées.

L’Université TÉLUQ doit, avant l’introduction d’un changement technologique, assurer à ses frais la formation des personnes salariées et leur fournir une assistance technologique. Il est convenu que ces dépenses ne sont pas prises dans le budget annuel de 40 000$.

Quand contacter la personne qui me représente?
Lorsque vous constatez un problème avec nos outils technologiques que plusieurs membres peuvent vivre ou si vous avez des propositions d’amélioration de certains de nos outils. Si vous avez une idée de projet d’amélioration continue.

Le comité est formé de deux (2) représentants désignés par la Télé-Université et de deux (2) représentants désignés par le syndicat.*

*Selon la future convention 2017-2024, les mandats des comités d’intégration et des changements technologiques ont été transférés à ce comité unique d’amélioration continue.

Comité des relations de travail (CRT) (Art. 19 de la convention collective)

Simon Deschênes
Bouchra Klaoua
Nathalie Ebnoether

Rôle : Ce comité prend en charge tout dossier de défense de droits des membres et de non-respect de la convention collective par l’Université TÉLUQ. Formellement, il rencontre régulièrement l’employeur et dépose des griefs lors de problèmes relatifs aux conditions de travail des membres ou aux relations entre les membres et l’Université TÉLUQ.

Quand contacter la personne qui me représente?
Dès que vous croyez qu’un de vos droits selon la convention n’est pas respecté!
Lorsque vous croyez être traité injustement par l’Université TÉLUQ.
Lorsque vous croyez qu’on vous demande d’effectuer des tâches que vous n’avez pas à faire.
Lorsque vous recevez un avis disciplinaire.
Lorsque vous avez des interrogations sur la signification d’un article de la convention.

Comité des griefs

Simon Deschênes
Bouchra Klaoua
Benoît Malenfant, conseiller syndical FNEEQ-CSN

Comité de perfectionnement (Art 16 de la convention collective)

Geneviève Breault
Nathalie Ebnoether

Rôle : La TÉLUQ doit consacrer 1,2% de notre masse salariale au perfectionnement des personnes tutrices. Ce comité soutient les membres dans leur démarche de demande de perfectionnement.

Par exemple, lorsque vous présentez vos résultats de recherche à un colloque, vous avez droit à un équivalent monétaire de 10 assignations d’étudiant-e-s. Lorsque vous suivez des cours dans le domaine où vous encadrez ou liés à la pédagogie universitaire, vos frais de scolarité peuvent vous être remboursés. Enfin, le comité organise des activités de perfectionnement collectif comme la participation aux colloques du Refad.

Les personnes admissibles sont celles inscrites sur une des listes prioritaire ou additionnelle depuis 4 trimestres, détenant des assignations lors de sa demande et ayant reçu un minimum de 20 assignations au total dans les 3 trimestres précédant celui où elle effectue sa demande.*

Quand contacter la personne qui me représente?
Pour savoir si votre situation vous donne droit à du perfectionnement.
Pour comprendre comment rédiger une demande de perfectionnement.
Pour soumettre une idée de perfectionnement collectif.

Comité d’évaluation (Art. 18 de la convention collective)

Nilce de Silva
Simon Deschênes
Nathalie Ebnoether

Rôle : Ce comité surveille le processus d’évaluation de l’encadrement par les étudiants, et assure la mise à jour des critères d’évaluation, dans l’objectif de l’amélioration de la qualité de l’encadrement.

Ce comité est composé de trois (3) membres désignés par l’Université TÉLUQ et de trois (3) membres désignés par le syndicat.

Autres comités

Les comités syndicaux sont des comités créés par notre assemblée générale, pour nos propres besoins, soit le comité de communication, le comité sur les assurances collectives, le comité de travail sur le régime de retraite, le comité social et le comité de travail sur les statuts et règlements.

Comité sur les statuts et règlements

–

Rôle : L’objectif de ce comité est d’élaborer une proposition pour renouveler nos statuts et règlements, qui n’ont pas été révisés depuis 2004. Une des questions abordées, à la demande de plusieurs personnes tutrices : évaluer les coûts et la logistique pour, au besoin, permettre de participer à nos assemblées générales à distance, ce que ne permettent pas les statuts actuels.

La décision ultime quant à la modification ou non de nos statuts relèvera évidemment d’une décision prise par un vote aux 2/3 de notre assemblée générale, selon un processus bien balisé.

Comité des assurances collectives

Hugo Bélanger
Hélène Ouellet

Rôle : Ce comité répond aux questions des membres sur les assurances collectives et rapporte les problèmes au CFARR (Comité fédéral des assurances et régimes de retraite) de la FNEEQ. Il représente aussi le syndicat aux instances décisionnelles de la FNEEQ, soit le Regroupement des syndicats adhérents (RSA).

Les personnes tutrices sont admissibles au régime d’assurance lorsqu’elles gagnent un certain salaire annuel via leur tutorat, soit 45% du « maximum des gains admissibles » (54 900 $ en 2016). Elles sont contactées au mois de janvier par le Service des ressources humaines lorsqu’elles deviennent admissibles.

Quand contacter la personne qui me représente?
Pour comprendre comment savoir si vous êtes admissible.
Pour savoir si telle dépense est remboursée.
Pour de l’aide pour déposer une demande de remboursement.
Pour comprendre le contrat qui nous lie à La Capitale.

Comité de travail sur le régime de retraite (Art. 23)

Jean-Marc Fournier
Hélène Ouellet
Louise Trottier
Hugo Bélanger

Rôle : Ce comité s’assure que nous ayons un régime de retraite optimal et répond aux questions des membres sur notre régime de retraite.

Les personnes tutrices sont admissibles au régime de retraite lorsqu’elles gagnent un certain salaire annuel via leur tutorat, soit 30% du « maximum des gains admissibles ».*

Elles sont contactées au mois de janvier par le Service des ressources humaines lorsqu’elles deviennent admissibles.

Quand contacter la personne qui me représente?
Pour comprendre comment savoir si vous êtes admissible.
Pour savoir quel taux de cotisation est avantageux.
Pour comprendre le contrat qui nous lie à Desjardins.

*Nouvelle disposition dont la mise en place est à venir, pour la convention 2017-2024.

Comité de communication :

Geneviève Breault
Nathalie Ebnoether

Rôle : Le comité a pour objectif de tenir les membres informés des enjeux syndicaux et des actions du Syndicat. Il s’affaire entre autres à la publication de l’Infolettre syndicale ainsi qu’à la mise à jour du site web et de notre page Facebook.

Quand contacter la personne qui me représente?
Si vous pensez que les membres devraient être davantage informés sur un enjeu particulier.
Si vous avez des idées d’articles pour l’Infolettre syndicale.
Si vous avez des suggestions de liens à partager pour notre page Facebook ou notre groupe privé Facebook.

Comité social

Cathy Beausoleil
Mohammed Bouhrir

Rôle : Ce comité appuie le comité exécutif dans l’organisation d’événements visant à rassembler les membres du syndicat, à Québec et Montréal. Il peut s’agir de 5 à 7, d’assemblées ou d’événements ponctuels.

Comité de surveillance des finances (Art. 26 des Statuts et règlements)

Sylvie Matte
Marc Parent
Lucie Ménard, substitut

Rôle : Ce comité vérifie la conformité des dépenses avec les politiques et autorisations de dépenses en vigueur. Il dépose un rapport à chaque assemblée générale statutaire. Au besoin, il fait des recommandations à la trésorerie et aux instances.

Quand contacter la personne qui me représente?
Si vous avez des doutes sur la conformité de certaines dépenses du syndicat.

Membres du CA de l’Université TÉLUQ

Nathalie Ebnoether (membre votant)
Hélène Ouellet (membre observateur)

Rôle : Assister aux conseils d’administration, être informer et s’informer des politiques et des principales décisions du CA. La représentante agit à titre de représentante observatrice au CA de l’Université TÉLUQ.

Instances de la FNEEQ-CSN

Regroupement université (RU)

Nathalie Ebnoether
Geneviève Breault

Conseil central de Montréal – CSN

Geneviève Breault

Conseil central de Québec – CSN

Nathalie Ebnoether

Comité fédéral des assurances et des régimes de retraite – FNEEQ (membre élu):

Hélène Ouellet

Vos représentants-es aux comités de programmes

Administration: Odette Cyrenne

Communication: Frédéric Dion

Éducation et formation des adultes: Claude Caron

Enseignement en milieu scolaire et en adm. scolaire: Rémi J. Gagnon

Entrepreneuriat: Hélène Ouellet

Finances, comptabilité et économie: Jonathan Gosselin

Humanités: Nilce Da Silva

Informatique: Mariem Abid

Langues et linguistique: Brigitte Chabot

Organisations et santé: Mihaela Serba

Psychologie et santé mentale: Geneviève Breault

Ressources humaines: Bouchra Klaoua

Sciences: Vacant

Sciences comptables avec ESG: Jonathan Gosselin

Sciences de l’environnement: Vacant

Technologie éducative et formation à distance: Martin Châteauvert

Technologies de l’information: Vacant

Tourisme (avec l’ESG): Vacant

Comités institutionnels

Comité sur la planification stratégique 2027-2032

Lucie Ménard

Comité de discipline

Nilce da Silva

Comité institutionnel sur le plagiat

Nathalie Ebnoether

Genevieve Breault

Comité institutionnel sur la liberté académique

Nilce Da Silva

Comité institutionnel en santé mentale

Nilce Da Silva

Comité sur le développement durable

Nilce Da Silva

Comité institutionnel Persévérance et Réussite étudiante (nominations par les instances de la TELUQ)

Geneviève Breault, pour le Comité aviseur

Brigitte Chabot, pour le sous-comité de travail Profil de compétences en
encadrement

Comité institutionnel IA (nominations par les instances de la TELUQ)

Hugo Bélanger

Brigitte Chabot

Comité institutionnel Prévention violence à caractère sexuel

Hélène Ouellet

Comité institutionnel Équité, Diversité et Inclusion – EDI (nomination par les instances de la TELUQ)

Nilce Da Silva

Groupe de travail | programme de reconnaissance (nomination par les instances de la
TELUQ)

Lucie Ménard